Christiane Bouchart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christiane BOUCHART
ex-présidente du RTES
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
6. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
date_debut
=
"
2025-04-21
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000051316808
(source JORF)
nomination
13 Mars 2025
13/03/2025
De:
Christiane BOUCHART
ex-présidente du RTES
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
6. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045641836
(source JORF)
nomination
24 Avril 2022
24/04/2022
De:
Christiane BOUCHART
présidente du RTES, en renouvellement du précédent mandat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
1. Au titre des élus locaux et sur proposition
d) De l'association dénommée « Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) »
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000038201159
(source JORF)
nomination
06 Mars 2019
06/03/2019
De:
Christiane BOUCHART
vice-présidente de la Métropole européenne de Lille, présidente du RTES
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2. Au titre des élus territoriaux et sur proposition
d) De l'association dénommée « Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) »
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000031260217
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2015
04/10/2015
De:
Bouchart (Christiane, Anna, Marie-Claire)
présidente du conseil d'administration du Réseau des territoires pour l'économie solidaire ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
36
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000026178733
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2012
14/07/2012
De:
Christiane Bouchart
présidente du Réseau des territoires pour l'économie solidaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités qualifiées
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022956056
(source JORF)
nomination
26 Octobre 2010
26/10/2010
De:
Bouchart (Christiane), épouse Balian
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Grasse
"
suppleant
JORFTEXT000000747196
(source JORF)
nomination
10 Novembre 1996
10/11/1996
De:
Bouchart (Christiane), épouse Balian
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Grasse
Remplace:
Mme Faresse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Grasse
"
suppleant
JORFTEXT000000712876
(source JORF)
nomination
17 Novembre 1994
17/11/1994